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Le tax-loss harvesting expliqué aux investisseurs européens

Compenser vos plus-values par des moins-values, un exemple chiffré en euros, et pourquoi les conseils américains sur le wash sale ne s'appliquent peut-être pas chez vous.

Vendre volontairement une position à perte ressemble à un aveu d'échec. Bien utilisé, c'est pourtant l'un des rares gestes d'investissement dont le gain est raisonnablement prévisible.

Le tax-loss harvesting (la « récolte » de moins-values) consiste à réaliser volontairement une moins-value pour compenser une plus-value déjà réalisée, et réduire ainsi le montant sur lequel vous êtes imposé. Le mécanisme est simple. Mais presque tout ce qui s'écrit sur le sujet en anglais s'adresse aux investisseurs américains et s'articule autour d'une règle qui existe aux États-Unis, et dont l'Europe n'a pas d'équivalent unique.

Ceci est un guide, pas un conseil, et il reste volontairement incomplet sur un point. Les règles qui déterminent quelles moins-values peuvent compenser quelles plus-values, et si un rachat rapide est restreint, sont nationales. Nous expliquons le mécanisme et vous indiquons ce qu'il faut vérifier, plutôt que d'inventer une réponse européenne qui n'existe pas.

Le mécanisme

Vous êtes imposé sur vos plus-values réalisées nettes, et pas uniquement sur vos positions gagnantes. Si vous avez réalisé une plus-value, réaliser une moins-value sur une autre position réduit donc le montant sur lequel l'impôt est calculé.

Un exemple chiffré

Au cours de l'année, vous avez vendu une position avec une plus-value de 3 000 €. Vous détenez aussi une position qui affiche une moins-value latente de 1 800 €.

Si vous ne faites rien, vous êtes imposé sur 3 000 €. Si vous vendez la position perdante avant la fin de l'année, vous êtes imposé sur le montant net :

Plus-value réalisée :         EUR 3 000
Moins-value réalisée :        EUR 1 800
Plus-value nette imposable :  EUR 1 200

Avec un taux de 20 %, retenu à titre d'illustration pour montrer le principe (votre taux réel dépend entièrement de votre pays de résidence fiscale) :

Impôt sur 3 000 :  EUR 600
Impôt sur 1 200 :  EUR 240
Différence :       EUR 360

Vous avez conservé 360 € qui seraient sinon partis en impôts, en vendant une position que vous vouliez peut-être vendre de toute façon.

Les trois conditions

La récolte de moins-values n'a d'intérêt que si les trois conditions suivantes sont réunies.

Elle fonctionne si

Vous avez une plus-value réalisée à compenser. Sans plus-value, il n'y a rien à réduire, même si les moins-values peuvent parfois être reportées.
La moins-value est réelle et réalisée. Une position simplement en baisse ne change rien tant qu'elle n'est pas vendue.
Le compte est imposable. Dans une épargne retraite ou une enveloppe fiscale avantageuse, les plus-values ne sont pas imposées : il n'y a donc rien à compenser.

Elle ne sert à rien si

Vous vendez uniquement pour l'impôt. Modifier votre portefeuille pour économiser de l'impôt, c'est mettre la charrue avant les bœufs.
Les montants sont faibles. L'écart entre prix d'achat et de vente et la commission peuvent dépasser l'économie réalisée.
Vous ne pouvez pas identifier le lot. Consultez la section plus bas : c'est l'obstacle sur lequel beaucoup butent sans s'en rendre compte.

Là où les conseils américains ne s'appliquent plus

Si vous faites des recherches sur ce sujet, vous tomberez vite sur la règle du wash sale : aux États-Unis, si vous vendez à perte puis rachetez le même titre, ou un titre pratiquement identique, dans les 30 jours, la moins-value n'est pas admise. C'est une disposition précise du droit fiscal américain.

L'Europe n'a pas d'équivalent unique, car il n'existe pas d'impôt européen sur les plus-values des particuliers auquel le rattacher. L'impôt est national, et chaque pays décide s'il restreint un rachat rapide, généralement par ses propres dispositions anti-abus plutôt que par une règle explicite des 30 jours.

C'est une information vraiment utile, et c'est aussi là que s'arrête ce que nous pouvons vous dire. Nous ne vous dirons pas si vous pouvez racheter le lendemain, car la réponse exacte dépend de règles que nous ne pouvons pas résumer de façon responsable pour chaque pays, et une erreur vous ferait perdre la déduction.

Voici précisément les questions à poser :

Existe-t-il une disposition anti-abus qui restreint le rachat du même titre après une moins-value ?
Les moins-values sur actions peuvent-elles compenser des plus-values sur d'autres types d'actifs, ou seulement sur des actions ?
Les moins-values non utilisées sont-elles reportables, et pendant combien de temps ?
Existe-t-il une date limite pour que la moins-value compte au titre de l'année en cours ?

Votre administration fiscale ou un comptable pourra répondre à ces questions en une seule conversation. Pour voir à quel point les systèmes nationaux diffèrent du côté des plus-values, consultez nos bases de l'imposition des plus-values, qui passent en revue l'Allemagne et la Roumanie, sources à l'appui.

Le piège : vous devez connaître le coût de chaque lot

C'est ce point qui détermine si la récolte de moins-values est seulement possible, et on n'en parle presque jamais.

Supposons que vous ayez constitué une position en trois achats et que vous déteniez aujourd'hui 300 actions :

Achat	Actions	Cours	Coût
A	100	30 €	3 000 €
B	100	55 €	5 500 €
C	100	48 €	4 800 €

Les actions cotent aujourd'hui 42 €. Vous décidez d'en vendre 100 pour réaliser une moins-value. Lesquelles ?

Vente du lot A : 4 200 - 3 000 = +1 200 (une PLUS-VALUE)
Vente du lot B : 4 200 - 5 500 = -1 300 (une moins-value)
Vente du lot C : 4 200 - 4 800 =   -600 (une moins-value plus petite)

La même instruction, « vendre 100 actions », peut donner des résultats qui varient de 2 500 €, et même produire une plus-value alors que vous cherchiez une moins-value. Le lot réellement retenu dépend de la règle de votre pays : le plus souvent premier entré, premier sorti (FIFO) ou coût moyen pondéré, parfois le lot que vous désignez vous-même.

Si vos données ne conservent qu'un prix de revient moyen, vous ne voyez rien de tout cela. Ici, le prix de revient moyen est de 4 433 € pour cent actions : il affiche une moins-value modeste et masque le fait qu'un tiers de votre position est en nette plus-value.

C'est pourquoi le prix de revient doit être suivi lot par lot. Une fois les prix et les dates d'achat individuels perdus, l'information nécessaire pour récolter des moins-values de façon réfléchie a disparu, et aucun effort ne permettra de la reconstituer.

Ce que la récolte de moins-values ne fait pas

Elle reporte l'impôt bien plus qu'elle ne l'efface, et les articles qui la présentent comme de l'argent gratuit passent ce point sous silence.

Lorsque vous vendez à perte puis rachetez, votre nouveau prix de revient correspond au prix plus bas que vous venez de payer. Prenez le lot B ci-dessus : vendu à 42 € et racheté à 42 €, son prix de revient passe de 5 500 € à 4 200 €. Si les actions remontent ensuite à 55 € et que vous vendez :

Plus-value : 5 500 - 4 200 = EUR 1 300

C'est exactement la moins-value que vous aviez récoltée, qui revient sous forme de plus-value. Vous avez reporté l'impôt à une année ultérieure au lieu de l'éviter.

Ce report reste intéressant. L'argent conservé cette année travaille pour vous jusqu'à ce que l'impôt soit dû, et le taux ou l'abattement applicable plus tard peut être différent. Mais il s'agit d'un report, et quiconque le présente comme une économie définitive exagère.

Comment Turbobulls vous aide

Côté suivi, la récolte de moins-values suppose de savoir exactement ce que vous détenez et ce que cela vous a coûté, et c'est précisément ce que fait l'application.

Le prix de revient est suivi lot par lot : chaque achat conserve son propre prix et sa propre date au lieu d'être fondu dans une moyenne. C'est toute la différence entre voir les trois lignes du tableau ci-dessus et un seul chiffre trompeur.

Les plus-values réalisées et latentes sont présentées séparément, pour que vous distinguiez ce que vous avez déjà réalisé cette année de ce qui n'existe encore que sur le papier. Cette distinction est disponible dans toutes les offres, y compris position par position. La séparation d'une plus-value entre la part liée au cours et celle liée au change, utile quand la position que vous voulez vendre à perte est cotée dans une autre devise, nécessite une offre payante qui inclut les investissements.

Le tableau des positions avec ses colonnes Performance, avec des données d'exemple et une moins-value en rouge. Passez les colonnes sur Aperçu ou Revenus.

L'export est disponible dans toutes les offres et n'est jamais réservé aux offres payantes : c'est ce que vous transmettez à la personne qui prépare votre déclaration.

Ce que Turbobulls ne fait pas. Turbobulls ne repère pas les occasions de récolter des moins-values, ne recommande aucune vente et ne calcule pas votre impôt. Il conserve des données exactes. La décision, et l'application des règles de votre pays, vous reviennent, à vous et à votre comptable.

Voyez ce qu'a vraiment coûté chaque lot

Un prix de revient suivi lot par lot avec les dates d'achat, et les plus-values réalisées distinguées des latentes : vos décisions reposent sur des faits, pas sur une moyenne.

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Pour aller plus loin

Liens rapides

Les bases de l'imposition des plus-values : ce qui déclenche l'impôt que les moins-values viennent compenser

Plus-values réalisées et latentes : pourquoi une moins-value ne compte pas tant que vous ne vendez pas

Comment rééquilibrer : le moment où la récolte de moins-values a généralement lieu de toute façon

Efficacité des coûts : ce qu'il vous reste après les frais et les impôts, au fil du temps

Questions fréquentes

Q : Puis-je racheter tout de suite ?

C'est précisément la question à laquelle nous ne répondrons pas à votre place, car la réponse est nationale et une erreur ferait rejeter la moins-value. Les États-Unis appliquent une règle explicite des 30 jours. D'autres pays traitent la question par leurs propres dispositions anti-abus, ou pas du tout. Interrogez votre administration fiscale ou un comptable avant d'en faire la base de votre stratégie.

Q : Cela fonctionne-t-il dans une épargne retraite ?

En général non, et pour une raison rassurante : dans une enveloppe fiscale avantageuse, les plus-values ne sont pas imposées au fil de l'eau, il n'y a donc rien qu'une moins-value puisse compenser. La récolte de moins-values concerne les comptes imposables.

Q : Le montant que je peux compenser est-il limité ?

Souvent, oui, et les règles varient. Certains systèmes ne permettent de compenser les moins-values sur actions qu'avec des plus-values sur actions, d'autres plafonnent le montant annuel, et la plupart autorisent le report des moins-values non utilisées pendant une durée définie. Mieux vaut le vérifier une fois pour votre pays, car cela détermine si la récolte de moins-values en vaut seulement la peine.

Q : Quelle est la date limite ?

La moins-value doit être réalisée au cours de l'année fiscale pour laquelle vous voulez qu'elle compte, et cette année ne se termine pas le 31 décembre partout. Consultez notre liste de contrôle de fin d'année pour connaître votre propre date limite et ce qu'il faut vérifier avant.

Turbobulls est un outil de suivi et d'analyse, pas un conseiller en investissement. Rien dans cet article ne constitue un conseil en investissement, fiscal ou juridique. Investir comporte des risques, y compris celui de perte en capital. Faites vos propres recherches ou consultez un professionnel agréé.

Prenez vos décisions à partir de vrais chiffres

Turbobulls conserve le prix de revient lot par lot et sépare les plus-values réalisées des latentes, pour que vous sachiez quels achats sont réellement en perte avant de vendre quoi que ce soit.

Prix de revient suivi lot par lot, avec les prix et les dates d'achat conservés
Plus-values réalisées et latentes présentées séparément sur tout le portefeuille
Distinction entre réalisé et latent position par position, dans toutes les offres
Plus-value et gain de change présentés séparément avec une offre payante
Export disponible dans toutes les offres, y compris l'offre gratuite, jamais réservé aux offres payantes

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